Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MEULOISE
AROIX GESTION, SA

Numéro de dépôt :
4360613
Date de dépôt :
01/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2027
LA MEULOISE de AROIX GESTION

Présentation de la marque LA MEULOISE

Déposée le 1 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MEULOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION domicilié(e) 7 RUE DE DORY - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 428 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque LA MEULOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULOISE arrivera à expiration en date du 1 juin 2027.

AROIX GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE MON MEUNIER , NUTRI DIET , M TRADI MEUNIER L'EXCELLENCE DE LA TRADITION , LES MOULINS FAMILIAUX VALEURS D'ARTISANS , MEL' VIENNOISES , R RUSTISOLEÏADE , R RUSTISEIGLE , R RUSTIPAVENOIR , Le sans blé , RUSTI CARACTERE FORCE, TENDRESSE & GENEROSITE


AROIX GESTION, SA - 7 RUE DE DORY - 95750 - CHARS - France - SIREN 503428526


AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; levure ; sel ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).